Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

62 résultats pour la valeur "03/01/2011" du filtre Date de séance

Répartition de subventions pour le dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux animations des Mercredis du sport, aux comités sportifs départementaux et aux championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de surveillance médicale des assistants familiaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Indemnisation denfants confiés à laide sociale à lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec le GIHP Alsace et le Syndicat des transports de Haguenau - Schweighouse-sur-Moder pour le transport de personnes à mobilité réduite

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2011 pour les structures en charge de linsertion sociale des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2011 pour les structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds local d'aide aux jeunes - Avance de financement 2011 au Relais Emploi de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2011 pour les structures en charge de linsertion professionnelle des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des entreprises dinsertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds départemental dinnovation pour linsertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégation à lUnion départementale des associations familiales (UDAF) des Mesures daccompagnement social personnalisé (MASP) avec gestion de prestations sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Situation financière du Département - Exercice 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de fournitures, de matériels et véhicules divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention entre la Région Alsace et le Département relative à la gestion du site du Murgiessen à ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Visite du collège ''Georges Charpak'' à GOUSSAINVILLE - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de conventions de délégation pour l'organisation de circuits de transport scolaire - Remboursement de participations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Contournement d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 51 entre LOBSANN et SOULTZ-SOUS-FORETS - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 919 à WALDHAMBACH - Constitution d'un acte de servitude au profit du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à BOURGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision de l'annexe annuelle du règlement intérieur du FSL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la construction de logements locatifs très sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonctionnement 2011 de l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du Fonds d'aide en faveur de l'artisanat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 de l'ADEC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (première tranche 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département aux projets de renouvellement urbain des quartiers du Neuhof à STRASBOURG et des Hirondelles à LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de CHATENOIS et WINTZENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec le Conservatoire des sites alsaciens (CSA) en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les collèges en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget 2011 du collège ''Martin Schongauer'' à OSTWALD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2011 - Forfait d'externat (part fonctionnement matériel et part personnel)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page